Conditions d'utilisation, Vie privée et Cookies

CONDITIONS D’UTILISATION DUCO

Dernière modification le 23 avril 2018

1 Identité du prestataire de service

Les données d'identification du prestataire de service sont :

VERO DUCO N.V.

Handelsstraat 19

8630 Veurne

BCE n° 0456.974.225

E-mail : info@duco.eu

Sauf indication contraire, « DUCO » sur le site Internet fait référence aux sociétés, logos, noms d’entreprise et/ou commerciaux du Prestataire de services et, le cas échéant, des entreprises directement ou indirectement liées au Prestataire de services.

Pour toute question relative à DUCO, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse info@duco.eu.

2 Conditions d'utilisation en ligne

DUCO fournit en son nom propre des informations techniques et commerciales concernant ses produits via le site Internet www.duco.eu (ci-après dénommé « le Site Internet »).

L’utilisation du Site Internet, ainsi que des informations qui s’y trouvent (ci-après dénommées les Informations), est soumise aux présentes Conditions d’utilisation. En accédant au Site Internet, en l’utilisant, ou en téléchargeant le Site Internet ou les Informations, vous acceptez en votre nom propre ainsi qu’au nom de chaque entité et personne pour qui vous agissez, de respecter les présentes Conditions d'utilisation et les conditions déterminées sur le Site Internet.

Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, vous devez immédiatement quitter le site Internet et vous ne pouvez pas utiliser le Site Internet, ni télécharger le Site Internet ou les Informations.

3 Utilisation du Site Internet et des Informations

Le Site Internet, ainsi que les Informations, sont communiquées pour des raisons purement informatives. Ils ne peuvent pas être utilisés à d’autres fins. DUCO, ses entreprises et fournisseurs liés, ne garantissent en aucun cas l’utilité, la fiabilité et la précision des Informations disponibles sur le Site Internet.

Les Informations communiquées sur le Site Internet par DUCO sont basées sur des données et informations provenant de différentes sources, dont vous, les employés et agents de notre entreprise, acheteurs tiers, fournisseurs, etc. DUCO n’a pas vérifié la précision des Informations. Vous devez donc vérifier vous-même le caractère complet et exact des Informations communiquées.

Les prévisions, calculs et évaluations qui font partie des Informations proposées par DUCO sur le Site Internet (dont les résultats découlant des programmes de calcul enregistrés sur le Site Internet) sont basés sur des données historiques et/ou prévisions. Si DUCO garantit que ces prévisions sont raisonnables, DUCO ne garantit en aucun cas l’exactitude de telles prévisions, calculs et évaluations.

Si DUCO apprend toute inexactitude de ces données, elle les rectifiera au plus vite.

Lorsque vous avez la possibilité de fournir des informations au Site Internet, vous prendrez les précautions nécessaires pour vous assurer que les informations communiquées sont exactes.

4 Utilisation illégale ou interdite

Toute utilisation du Site Internet ou des Informations pour des raisons illégales, et toute utilisation contraire aux présentes Conditions d'utilisation, est interdite.

En utilisant le Site Internet, vous donnez votre accord pour :

Respecter les présentes Conditions d’utilisation,
Ne pas réaliser d'actes entravant l’utilisation d'autres utilisateurs ou la sécurité du Site Internet,
Ne pas (essayer d’) utiliser l'identifiant d'une autre personne sans le consentement du Prestataire de services.

Si vous pensez que l’utilisation du Site Internet par un utilisateur est contraire aux présentes Conditions générales, ou viole vos droits (intellectuels), vous pouvez en faire part à DUCO à l’adresse susmentionnée.

Si vous constatez que des informations se trouvant sur le site Internet violent les droits (intellectuels) d'un tiers, vous pouvez en faire part à DUCO à l’adresse susmentionnée. Le Prestataire de services enquêtera sur l’information, vous informera de ses résultats, et le cas échéant supprimera (ou fera supprimer) les informations en question, sans reconnaître une quelconque responsabilité en la matière.

Là où le site Internet prévoit des communications en ligne, ces outils ne peuvent être utilisés que pour envoyer des messages à DUCO liés aux produits de DUCO. Vous devez vous abstenir d’envoyer des messages au contenu illicite (notamment les messages illégaux, calomnieux ou obscènes, contenant des menaces, portant atteinte aux droits de tiers, contenant des virus ou autres programmes pouvant endommager le matériel informatique, le logiciel ou le réseau, la publicité, les enquêtes, les concours ou les chaînes de lettres).

5 Mots de passe et numéros d'identification de l’utilisateur

L’accès au Site Internet, ou à une partie du Site Internet, peut être limité par l’utilisation de Mots de passe et Numéros d'identification de l’utilisateur. Dans ce cas, les Mots de passe et Numéros d'identification appartiennent à ceux à qui ils ont été fournis. Ils ne peuvent pas les communiquer.

Vous êtes tenus de garder vos Mot de passe et Numéro d’identification confidentiels et de les sécuriser. Toute perte, tout vol, toute communication ou mauvaise utilisation des Mots de passe et Numéros d'identification de l’utilisateur, connu(e) ou présumé(e), doivent immédiatement être communiqués à DUCO.

En tant qu'utilisateur, vous êtes responsable de chaque utilisation (y compris chaque utilisation non autorisée) des Mots de passe et Numéros d'identification de l’utilisateur.

DUCO a le droit de fermer un certain accès à un utilisateur, notamment de manière non limitative :

- en cas d'utilisation illégitime par l'utilisateur ;

- si l’accès n’est pas utilisé par l’utilisateur pendant plus d’un an ;

- si DUCO ne l’estime pas nécessaire ou utile pour la sécurité du système, ou pour libérer ses intérêts ou ceux de l’utilisateur ;

- en cas de déclaration par l’utilisateur de perte ou de vol de son Mot de passe et Numéro d’identification de l'utilisateur.

6 Propriété intellectuelle

Le Site Internet (y compris et sans s’y limiter, tous les éléments de sa construction et conception) et les Informations (dont, sans s'y limiter, les données, graphiques, logos, dessins, schémas, photos) reprises sur le Site Internet contiennent des travaux protégés par les droits de propriété intellectuelle appartenant à DUCO et à des tiers. Le Site Internet et les Informations sont par conséquent protégés par les droits de propriété intellectuelle, tels que, sans s’y limiter, les droits d’auteurs et droits voisins, la législation sur les marques, les droits de noms commerciaux, les logos, les dessins, les modèles, logiciel, banques de données et découvertes, ainsi que le droit d’octroi, qui appartiennent à DUCO ou à des tiers avec lesquels DUCO a passé des accords contractuels nécessaires.

Les noms et logos de DUCO sont des marques enregistrées. Il est interdit d’utiliser les marques, ou autres signes distinctifs utilisés par DUCO repris sur le Site Internet, sans l’accord préalable écrit de DUCO.

Il est interdit d'utiliser le Site Internet et les Informations à d’autres fins que celles pour lesquelles elles sont mises à disposition. En particulier, les Informations ne peuvent pas être modifiées, reproduites, rééditées, chargées, transférées ou téléchargées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été rendues accessibles.

L'utilisateur reconnaît les droits de propriété de DUCO et s’engage à s’abstenir de toute violation de ces droits de propriété intellectuelle.

7 Les produits de DUCO

Le Site peut contenir des références vers des produits de DUCO ou de ses partenaires commerciaux non disponibles dans votre pays. De telles références n’impliquent pas que DUCO ou ses partenaires commerciaux ont l'intention de mettre ces produits à disposition dans votre pays. Merci de consulter votre distributeur DUCO local pour des informations concernant des produits qui vous sont disponibles.

8 Logiciel disponible sur le Site Internet

Si le logiciel peut être téléchargé sur le Site Internet, il constitue un travail de DUCO et/ou de son fournisseur de logiciel protégé par les droits d’auteurs. Le logiciel ne peut être proposé à l’utilisation que sur une base non exclusive et uniquement aux fins pour lesquelles il est mis à disposition par le Site Internet.

DUCO et ses fournisseurs ne donnent aucune garantie en ce qui concerne le logiciel.

9 Vie privée

Les données à caractère personnel sont traitées conformément à la Politique sur la vie privée en ce compris une Politique de cookies de DUCO. Pour toutes les informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel, cliquez sur le lien suivant pour lire la Politique sur la vie privée : [ajouter lien vers la Politique sur la vie privée]

10 Liens vers d’autres Sites Internet

Le Site Internet peut contenir des hyperliens vers des sites Internet ou pages de tiers, ou y faire indirectement référence. Si vous cliquez sur ces liens, vous quittez le Site Internet. Le placement de liens vers ces Sites Internet ou pages implique aucunement une approbation implicite de leur contenu. DUCO déclare expressément qu’elle n’a aucune autorité sur le contenu ou sur d’autres caractéristiques de ces Sites Internet. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages dus au contenu ou aux caractéristiques de ces sites.

Les données à caractère personnel que vous souhaitez fournir à des tiers non liés ne s’inscrivent pas dans la politique sur la vie privée de DUCO. DUCO vous conseille de consulter la politique sur la vie privée des entreprises auxquelles vous fournissez vos données à caractère personnel. Certaines entreprises peuvent choisir de partager leurs données à caractère personnel avec DUCO ; cette communication est gérée par la politique sur la vie privée de ce tiers.

Si vous souhaitez insérer un lien vers DUCO, vous devez en faire la demande en envoyant un e-mail à info@duco.eu.

11 Limitation de la responsabilité

Dans les limites légales, DUCO et ses entreprises et fournisseurs liés ne sont en aucun cas responsables de vos dommages directs ou indirects, dont, sans s’y limiter (i) les dommages pour perte de données, le ralentissement du Site Internet ou l'impossibilité de s’y connecter, l'impossibilité de demander des Informations ou les erreurs matérielles dans les Informations, l’impossibilité d’utiliser le Logiciel via le Site Internet ainsi que (ii) les dommages autres découlant de l’utilisation du Site Internet, qu’il s’agisse ou non de dommages contractuels ou non contractuels.

Chaque procédure légale doit être entamée par vos soins dans les 3 mois suivant la communication de votre plainte à DUCO. Ce délai est un délai de forclusion.

12 Responsabilité de l’utilisateur

Vous êtes responsable vis-à-vis de DUCO pour chaque perte, responsabilité, dommage et frais directs ou indirects (y compris les frais juridiques sans aucune limitation) gérés et encourus en tout ou partie par DUCO en raison de votre mauvaise utilisation du Site Internet ou des Informations, ou en raison de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou autres conditions déterminées sur le Site Internet.

13 Suppression ou limitation d'accès

DUCO a le droit de modifier les conditions d’utilisation du Site Internet, après notification préalable. En cas de modification, les nouvelles conditions seront mises à disposition en ligne pour vérification et acceptation.

DUCO se réserve le droit de modifier le Site Internet, les Mots de passe et les Numéros d'identification de l’utilisateur ainsi que les mesures de sécurité, notamment lorsque l’évolution de la technique et des systèmes de sécurité, ou l’évolution de la loi et de la législation applicable l'exige. De telles modifications seront communiquées au préalable aux utilisateurs si possible.

DUCO se réserve le droit de suspendre le Site Internet (l’accès au Site Internet) pour maintenance ou pour apporter adaptations ou corrections au système. Dans la mesure du possible, l’utilisateur en sera informé.

DUCO n’accepte aucune responsabilité pour l'indisponibilité temporaire ou définitive du site Internet.

14 Généralités

Dans le cas où ces conditions ou certaines de ces conditions seraient nulles ou non applicables en raison de la législation applicable, la clause nulle est remplacée par une clause dont le contenu doit se rapprocher le plus possible de la clause de départ, et les Conditions d'utilisation conservent leur application pour ce qui est du reste.

15 Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit belge et toute contestation relative au Site Internet relèvera entièrement de la compétence des tribunaux de Furnes.

16 Questions ou remarques

Si vous avez des questions ou remarques relatives aux présentes conditions, vous pouvez envoyer un message détaillé à info@duco.eu.

POLITIQUE DUCO SUR LA VIE PRIVÉE

Dernière modification le 23 avril 2018

1 Introduction

DUCO respecte le droit de protection des données à caractère personnel et assure une protection optimale de ces données. DUCO traite les données à caractère personnel de manière légale, honnête et transparente.

En utilisant le Site Internet (ci-après l’ « Utilisation »), l’Utilisateur reconnaît avoir lu cette déclaration sur la vie privée, et adhérer intégralement, sans réserve et expressément à son contenu et au traitement de ses données personnelles.

2 Champ d’application de la Politique sur la vie privée

La présente Politique sur la vie privée s’applique à toutes les personnes dont les Données personnelles sont traitées via le Site Internet de DUCO (ci-après dénommé le Site Internet) et qui, au moment de leur enregistrement, ont donné leur autorisation de traitement de leurs Données à caractère personnel par DUCO aux fins déterminées à l’article 6.

DUCO adaptera la présente Politique de temps à autre. L’utilisation des informations que DUCO recueille et traite est soumise à la Politique sur la vie privée en vigueur au moment où ces informations sont recueillies et traitées. Si DUCO réalise toute adaptation matérielle à la manière dont les données à caractère personnel sont recueillies ou traitées, elle annoncera cette adaptation à temps.

Les utilisateurs, tels que définis dans les présentes, sont liés à chaque adaptation apportée à la Politique sur la vie privée dès lors qu’ils utilisent le Site Internet après que ces adaptations ont été annoncées, à moins que ces modifications soient si fondamentales que DUCO estime avoir besoin du consentement préalable exprès de l’Utilisateur.

3 Définitions

Les définitions suivantes sont d’application :

(1) Cookies : petit fichier texte et chiffres pouvant être placé sur un ordinateur au moment de la recherche d'un site Internet ou de la consultation d'une publicité. Les Cookies ont pour objectif principal de recueillir des informations relatives à la recherche de l’Utilisateur sur des sites Internet, et de proposer à l’Utilisateur des services personnalisés ;

(2) Objectifs : les objectifs de Traitement tels que définis au point 6 ;

(3) DUCO : VERO DUCO N.V., dont le siège social est sis 8630 Furnes, Handelsstraat 19, et dont l’adresse e-mail est info@duco.eu;

(4) Utilisateurs : les individus qui utilisent le Site Internet, pour réaliser un Profil personnel ou non ;

(5) Données personnelles : toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (« la personne concernée ») ; une personne identifiable est une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou un ou plusieurs éléments propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;

(6) Responsable du traitement : la personne physique ou morale, service ou autre organe qui, seul(e) ou avec d’autres, détermine l’objectif et les moyens de traitement des données personnelles ;

(7) Personne traitant les données : la personne physique ou morale, instance gouvernementale, service ou autre organe qui traite les données à caractère personnel pour le Responsable du traitement.

(8) Traitement : toute opération ou ensemble d’opérations liée(s) à des données à caractère personnel effectuée(s) ou non à l’aide de procédés automatisés, telle(s) que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, ainsi que l'effacement ou la destruction de données ;

(9) Site Internet : le site Internet de DUCO ;

4 Données à caractère personnel recueillies et traitées par DUCO

4.1 Données à caractère personnel que vous mettez à disposition de DUCO

Les Données à caractère personnel que vous mettez à la disposition de DUCO sont :

(a) Votre nom et prénom ;

(b) Votre adresse, à savoir rue et numéro, code postal, ville et pays ;

(c) Votre adresse e-mail ;

(d) Votre numéro de téléphone (mobile) ;

(e) Votre date de naissance ;

(f) Vos données d’employeur.

Votre garantie que ces données fournies par vos soins sont exactes et correctes.

4.2 Traitement automatique de données à caractère personnel

Lorsque vous utilisez le Site Internet, DUCO recueillera et traitera automatiquement quelques données relatives à votre navigateur ou appareil mobile :

(a) votre adresse IP

(b) votre type de navigateur

(d) les informations suivantes relatives à votre appareil mobile ou navigateur :

o UUID

o fabricant

o modèle

o plateforme

o Version OS

o Langue OS

o Langue utilisateurs OS

o Niveau de batterie

o Batterie en charge (Oui/Non)

(e) ID application

(f) informations cookie

(g) informations relatives à votre utilisation du programme, y compris les pages que vous consultez ;

5 Le bien-fondé du traitement des données à caractère personnel

Le traitement de vos Données à caractère personnel par DUCO se fait :

(a) sur la base de l’autorisation inéquivoque, libre et informée que vous donnez en la matière à DUCO et

(b) pour veiller aux intérêts justifiés de DUCO (notamment pour l’extension de ses activités).

Par ailleurs, DUCO veillera toujours à traiter la version la plus actualisée de vos Données à caractère personnel. Pour cela, vous devez informer DUCO dans les meilleurs délais de toute modification dans vos Données à caractère personnel en adaptant votre profil et/ou en envoyant un e-mail à info@duco.eu avec pour objet : « Modification Données à caractère personnel », accompagné d'une copie de votre carte d'identité.

6 Objectifs du traitement des données à caractère personnel

6.1 Vos Données à caractère personnel sont recueillies et traitées par DUCO, uniquement aux fins suivantes :

(a) permettre l’enregistrement et l’authentification dans l’utilisation du Site Internet ;

(b) vous permettre d'utiliser le Site Internet ;

(c) de permettre à DUCO d’analyser, de personnaliser et d’optimaliser au bénéfice des Utilisateurs le contenu, le fonctionnement et la sécurisation du Site Internet ;

(d) d'apporter un soutien client aux Utilisateurs par e-mail (entre autres la réponse aux questions et la communication d'informations demandées)

(e) pour entretenir les statistiques en vue de la mise à disposition de ces statistiques (contre paiement ou non) à des tiers ; et

(f) réaliser du marketing direct

DUCO ne traitera pas vos Données à caractère personnel de manière incompatible aux Objectifs. Si DUCO souhaite utiliser vos Données à caractère personnel à d'autres fins, elle demandera votre autorisation au préalable, si nécessaire.

6.2 DUCO souligne le fait que vous pouvez vous opposer à la communication ou à l’utilisation de vos Données à caractère personnel à des fins de marketing direct ou pour de la publicité ciblée sur la base de vos habitudes de navigation sur Internet. DUCO désactivera l’utilisation des Données à caractère personnel à des fins de marketing direct et pour de la publicité ciblée sur la base de vos habitudes de navigation sur Internet dès la réception de votre demande par e-mail à l’adresse info@duco.eu, avec pour objet : « Opposition à l’utilisation de Données à caractère personnel à des fins de marketing ».

7 Traitement de Données à caractère personnel par votre/vos sous-traitant(s)

DUCO peut faire appel à des sous-traitants pour le traitement des Données à caractère personnel selon les Objectifs décrits au point 6.

DUCO ne pourra faire appel à des sous-traitants qui obtiennent les Données à caractère personnel, dans l’objectif de les traiter à la demande de DUCO, (i) qu’une fois les données transférées conformément aux instructions de DUCO et (ii) conformément à l’engagement de DUCO envers les Utilisateurs tel que défini dans la présente Politique sur la vie privée.

DUCO fait à ce moment-là appel au(x) sous-traitant(s) suivant(s) : hébergeur et constructeur du site.

8 Partage des données à caractère personnel

Vos Données à caractère personnel ne sont communiquées à personne outre DUCO sans votre accord. Vous acceptez toutefois expressément que DUCO communique vos Données à caractère personnel :

- à nos collaborateurs et membres du personnels indépendants, qui selon nos instructions et sous notre stricte surveillance réalisent certaines opérations de traitement ;

- aux instances gouvernementale ou tiers, dans la mesure où nous en sommes tenus sur la base de la législation en vigueur ou d'une injonction judiciaire ;

- aux partenaires dans le cadre du marketing direct ;

- à nos sous-traitants comme déterminé dans l’article 7.

DUCO communique les Données personnelles aux sous-traitants définis au point 7 et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire aux Objectifs.

9 Enregistrement de données à caractère personnel

DUCO conserve les Données à caractère personnel dans un format permettant l’identification de vos données, pour le terme nécessaire aux Objectifs déterminés au point 6.

10 Droits des Utilisateurs

Les Utilisateurs peuvent exercer les droits suivants relatifs au traitement de leurs Données à caractère personnel.

À chaque fois que DUCO reçoit une telle demande, elle vous informera au plus tard dans le mois après réception de votre demande en ce qui concerne la suite donnée.

10.1 Consultation, modification et transfert de Données à caractère personnel

Vous pouvez obtenir l’accès à vos Données à caractère personnel, les modifier ou les rectifier, en envoyant un e-mail à info@duco.eu avec en annexe une copie de votre carte d'identité.

Vous pouvez également recevoir vos Données à caractère personnel de manière structurée, accessible et lisible à la machine, si vous souhaitez les communiquer à un autre Responsable.

La liste comportant les Données à caractère personnel peut changer selon les fonctionnalités du Site Internet.

Y compris après la modification et rectification des Données à caractère personnel, des copies de ces données peuvent rester visibles ailleurs, pour autant que les Données à caractère personnel ont été communiquées à d’autres ou partagées en raison de vos paramètres de vie privée. DUCO prendra des mesures raisonnables pour informer les tiers à qui vous avez communiqué vos Données à caractère personnel de votre demande de rectification de vos Données à caractère personnel.

10.2 Droit de suppression de vos Données à caractère personnel

Vous pouvez à tout moment retirer votre accord de traitement de vos Données à caractère personnel par DUCO. Après réception de votre demande par e-mail à l’adresse info@duco.eu avec l’objet suivant : « Suppression de Données à caractère personnel » ou « Retrait accord de traitement Données à caractère personnel », accompagnée d'une copie de votre carte d’identité, DUCO supprimera vos Données à caractère personnel. Merci d'indiquer quelles Données à caractère personnel doivent être supprimées.

Y compris après la suppression des Données à caractère personnel, des copies de ces données peuvent rester visibles ailleurs, pour autant que les Données à caractère personnel ont été communiquées à d’autres ou partagées en raison de vos paramètres de vie privée. DUCO prendra des mesures raisonnables pour informer les tiers à qui vous avez communiqué vos Données à caractère personnel de votre demande de suppression de chaque reproduction de vos Données à caractère personnel.

Les Données à caractère personnel supprimées ne resteront en aucun cas dans le backup de DUCO pendant plus de nonante (90) jours.

10.3 Limitation du traitement

Vous avez le droit de demander à DUCO de limiter le traitement de vos Données à caractère personnel si :

- vous contestez la justesse des Données à caractère personnel

- le Traitement est illégitime, et vous choisissez une limitation du traitement au lieu de la suppression des données ;

- DUCO n’a plus besoin de vos Données à caractère personnel pour les Objectifs décrits à l’article 6, alors que vous en avez besoin pour l’organisation, l’exercice ou le soutien d’une procédure judiciaire.

- vous vous êtes opposé au traitement.

Vous pouvez transmettre une telle demande en envoyant un e-mail à info@duco.eu accompagné d'une copie de votre carte d'identité.

10.4 Droit de contestation

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Données à caractère personnel si vous avez des raisons prépondérantes et légitimes liées à votre situation particulière. Par « prépondérantes », on entend que vous devez justifier de raisons indiquant que le traitement peuvent avoir des conséquences désavantageuses pour vous. « Légitimes » fait référence à des données dont le traitement s’avèrerait réalisé sans base juridique ou illégitime.

Si vous souhaitez exprimer une contestation contre un traitement de vos Données à caractère personnel, vous pouvez envoyer un e-mail à info@duco.eu accompagné d'une copie de votre carte d'identité.

10.5 Suppression de votre profil

DUCO supprimera votre Profil après réception de votre demande par e-mail à l’adresse info@duco.eu avec l’objet suivant : « Suppression de Profil », accompagné d'une copie de votre carte d'identité.

DUCO supprimera également votre Profil si vous n’avez plus utilisé ce Profil pendant une durée d’au moins 3 ans.

Si votre profil est supprimé, vos Données à caractère personnel seront supprimées du logiciel du Site Internet et des serveurs de DUCO. Cette suppression sera traitée au plus vite, et aucune copie de votre profil ne restera dans le backup pendant plus de nonante (90) jours.

11 Sécurité et Confidentialité de vos Données à caractère personnel

DUCO prendra toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos Données à caractère personnel pour éviter la (i) destruction, modification, adaptation ou perte involontaire, non autorisée ou illégale de vos Données à caractère personnel et/ou (ii) la communication de ou l’accès à vos Données à caractère personnel involontaire, non autorisé(e) ou illégal(e), et/ou (iii) des manières de Traitement involontaires, non autorisées ou illégales

Les mesures de sécurité seront conformes à la législation applicable relative à la protection des Données à caractère personnel et seront adaptées aux risques propres au Traitement et à la nature des Données à caractère personnel traitées, en tenant compte de l’état de la technique et des frais de réalisation que cela implique. DUCO vous informera immédiatement de toute violation de cette sécurité ou confidentialité, sauf en cas d’interdiction juridique.

Les Données à caractère personnel liées à votre profil sont protégées pour votre vie privée et sécurité au moyen d’un mot de passe. Vous devez éviter l’accès non autorisé à votre profil et à vos Données à caractère personnel en choisissant avec soin un mot de passe pour protéger le profil, et en limitant l’accès à votre ordinateur et navigateur en vous déconnectant après chaque utilisation de votre profil.

DUCO implémentera toutes les mesures nécessaires pour que ses employés se conforment aux obligations relatives à vos Données à caractère personnel, et les employés qui auront besoin d’accéder à ces Données à caractère personnel feront signer à chaque individu un accord de confidentialité.

Le Site Internet de DUCO peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. DUCO n’est aucunement responsable de la politique sur la vie privée et/ou des usages sur la vie privée d’autres sites Internet. Vous devrez donc vous informer vous-même en ce qui concerne la politique sur la vie privée du site Internet en question.

12 Transmission de Données à caractère personnel vers des Pays tiers

Pour le bon fonctionnement des Services, DUCO doit si nécessaire pouvoir communiquer des Données à caractère personnel vers des pays hors de l’Union européenne. Il se peut que ces pays ne proposent pas de niveau de protection adéquat en comparaison avec le niveau de protection de données à caractère personnel dans l’Union européenne. Si DUCO transmet vos informations vers des pays en dehors de l’Union européenne, elle prendra les mesures nécessaires pour que vos droits sur la vie privée restent protégés dans la même mesure que dans le cadre de la présente Politique.

Si vous utilisez le Site Internet lorsque vous vous trouvez en dehors de l’Union européenne, vos Données à caractère personnel peuvent être transmises vers des pays en dehors de l’Union européenne.

En mettant vos Données à caractère personnel à la disposition de DUCO, vous donnez expressément l’accord de transmission de vos Données à caractère personnel en dehors de l’Union européenne de la manière décrite ci-dessus.

13 Communication d'une violation

En cas de violation liée à vos Données à caractère personnel présentant un haut risque pour vos droits et libertés, DUCO vous informera expressément en la matière. DUCO vous informera plus particulièrement :

- de la nature de la violation ;

- des données qui ont été communiquées à la Commission ;

- des mesures prises.

14 Cookies

Pour toutes les informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel sur la base des Cookies, cliquez sur le lien suivant pour lire notre Politique de cookies (insérer le lien vers la Politique de cookies). La Politique de cookies fait partie intégrante de la présente déclaration sur la vie privée.

15 Questions ou remarques

En cas de question ou remarques liées à la protection de vos Données à caractère personnel, n’hésitez pas à envoyer un e-mail à info@duco.eu. DUCO mettra tout en œuvre pour répondre à vos préoccupations.

16 Plaintes

Si toutefois vous n’êtes pas satisfait(e) de la manière dont vos Données à caractère personnel sont traitées, vous avez le droit de soumettre une plainte auprès de la Commission belge de la protection de la vie privée. Vous pouvez contacter la Commission à l’adresse contact@apd-gba.be ou par courrier à l’adresse Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles

En acceptant la présente Politique sur la vie privée :

- Vous confirmez que vous êtes entièrement informé(e) de la présente Politique sur la vie privée et êtes conscient(e) que la présente Politique sera adaptée de temps à autres ;

- Vous donnez expressément à DUCO votre accord pour recueillir et traiter vos Données à caractère personnel comme indiqué au point 4, pour les Objectifs décrits au point 6.

- Vous donnez expressément à DUCO votre accord pour l’utilisation de cookies comme expliqué au point 14.

POLITIQUE DE COOKIES DUCO

Dernière modification le 23 avril 2018

En utilisant le Site Internet de DUCO (ci-après l’ « Utilisation »), vous reconnaissez avoir lu notre politique relative aux cookies, et adhérer intégralement, sans réserve et expressément, à son contenu, et ce au moins tant que vos n’annulez pas cette acceptation par écrit et expressément.

Pendant votre Utilisation, de petits fichiers texte, dénommés « cookies », sont automatiquement téléchargés sur l’ordinateur, l’appareil mobile ou tout autre appareil utilisé pour surfer sur le Site Internet.

1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

1.1 Le terme « Cookies » couvre tous les mini-fichiers provisoirement enregistrés sur le poste de travail du visiteur ou sur le serveur du Site Internet, et contient des extraits d'informations qui ont été transmises ou générées pendant un échange de messages entre le visiteur et le serveur – qui est alors liés avec le « web ». Les cookies sont donc en fait les traces du dialogue qui a eu lieu entre l'utilisateur d’Internet et le serveur. Autrement dit, il s’agit de petits morceaux d'information enregistrés sur votre appareil par le serveur qui s’occupe de l’entretien et du fonctionnement du site Internet. Les cookies enregistrent un code d'identification simple et aléatoire sur votre ordinateur. Les cookies sur votre appareil sont gérés par votre navigateur Internet.

Les cookies ne contiennent pas d’informations personnelles identifiables ; il est donc impossible d'identifier une personne sur la base de ses données cookies. Les cookies n'identifient que l’appareil utilisé pour consulter le Site Internet.

2 Votre autorisation

2.1 L’utilisation de cookies nécessitera toujours votre approbation préalable, sauf lorsqu'ils sont placés avec pour seul objectif de réaliser l’envoi d'une communication via un réseau de communication électronique ou pour fournir un service que vous avez expressément sollicité (lorsque l’utilisation de cookies est pour cela strictement nécessaire).

2.2 Au moment du téléchargement, de l’installation ou de l’utilisation du Site Internet, vous donnez également votre accord pour que DUCO enregistre des informations sur votre appareil et reçoive des informations de votre appareil. Il s’agit en particulier d'informations telles que des informations techniques sur l’appareil, son numéro, des applications mobiles sur l’appareil, le nom de l’appareil, l’adresse e-mail installée sur l’appareil, des identifiants pertinents de l’appareil, la version OS, le nom de l’opérateur télécom, le numéro de téléphone, le numéro de carte SIM, etc. Vous acceptez en outre également que la continuation (informée) du surf (« further browsing ») sera considérée comme une action positive avec laquelle vous donnez votre accord.

3 Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

3.1 Les cookies nous permettent :

- de proposer une prestation de services et une expérience utilisateur meilleure et plus personnalisée en enregistrant (dans certains cas) vos préférences ;

- d’être plus au fait de la manière dont le Site Internet fonctionne (entre autres le nombre de visites, la date et l’heure des visites, les sites Internet vers lesquels on clique, etc.), d’optimaliser le Site Internet et d’améliorer la qualité du site Internet ;

- d’utiliser des statistiques anonymes et de réaliser une étude de marché ;

- d'identifier nos Utilisateurs lorsqu’ils visitent notre Site Internet, de les maintenir connectés sur leur compte [et leur afficher les publicités les plus pertinentes ;]

- d’adapter et de maintenir nos conditions d’utilisation, d’éviter la fraude et de sécuriser un maximum notre Site Internet

Enfin, les Cookies sont (le cas échéant) enregistrés sur votre appareil dans le cadre des Objectifs décrits au point 6 de la Politique sur la vie privée.

3.2 En aucun cas nous n'utilisons des Cookies à d'autres fins ou ne les transmettons à des tiers, sans votre accord préalable.

4 Quels types de cookies sont utilisés ?

4.1 Sur le Site Internet, on utilise les Cookies suivants :

- « Cookies de session » : cookies temporaires supprimés dès la fermeture de votre navigateur Internet.

- « Cookies fonctionnels » : cookies utilisés pour le transfert de signaux sur un réseau ou pour la réalisation d'un service demandé par vos soins (par ex. : pour lire le son ou l'image). Notre Site Internet utilise ces cookies pour améliorer le confort d'utilisation.

- « Cookies d’analyse web » : cookies destinés à recueillir des statistiques en vue de l’amélioration du fonctionnement de notre site Internet. Ainsi, note Site Internet utilise Google Analytics (il s’agit d’un service d'analyse web dans le cadre duquel les cookies sont utilisés pour réaliser des statistiques récapitulatives anonymes), en ce compris Google Display Netwerk (réunion de sites Internet sur lesquels des publicités AdWords sont affichées) et Google’s DoubleClick Website (technologie permettant de réaliser et de gérer des publicités numériques, et de réaliser des transactions).

- « Cookies de tiers » : applications informatiques de tiers avec lesquelles les utilisateurs peuvent partager le contenu de notre Site Internet avec d’autres personnes ou communiquer à d’autres personnes leur opinion sur le contenu de notre Site Internet. C’est notamment le cas avec des boutons tels que « Partager » et « J’aime » de réseaux sociaux tels que Facebook, Google+, Twitter, etc.

Ces cookies sont utilisés pour :

(i) La gestion de navigateur,

(ii) La connexion et l’authentification en tant que membre enregistré,

(iii) L’enregistrement de préférences,

(iv) L’enregistrement de données de l’utilisateur,

(v) Des informations de sécurité destinées à l’utilisateur,

(vi) Des statistiques destinées à l'optimalisation du Site Internet,

(vii) Des statistiques sur des chiffres d'audience ou la provenance des visites du Site Internet,

(viii) Le load balancing,

(ix) Les paramètres de lecteurs multimédia,

(x) L’utilisation d’Adobe Flash Player,

(xi) Le partage de contenu,

(xii) La communication des données (recueillies) à des tiers (notamment des sites de réseaux sociaux), et

(xiii) Toute autre utilisation légitime de cookies, de fichiers méta et de traces de contenu de transaction, et où la transaction génère des données nécessaires à la poursuite d’opérations (notamment dans le cas d'une commande).

4.2 Si vous consultez le site Internet avec des boutons tels que « Partager » et « J’aime » de réseaux sociaux tels que Facebook, Google+, Twitter, etc., votre navigateur fait le lien avec les serveurs du réseau social.

Si à ce moment-là, vous êtes connecté(e) au réseau social, il se peut que les boutons d’application soient utilisés pour associer les pages consultées à votre compte utilisateur du site Internet. Si vous ne souhaitez pas que le réseau social associe les informations recueillies via notre Site Internet à votre compte utilisateur, vous devez vous déconnecter du réseau social avant d'utiliser le Site Internet.

Nous vous invitions à consulter la politique sur la vie privée de ces réseaux sociaux pour vous informer des objectifs (dont la publicité) de l’utilisation des informations de navigation pouvant être recueillies via ces boutons d'application. Pour plus d'informations, vous pouvez entre autres consulter les sites de réseaux sociaux suivants : http://ww.facebook.com/about/privacy/ – http://www.google.com/intl/nl/policies/privacy/ – https://twitter.com/privacy].

5 Comment gérer les cookies ?

5.1 Chaque participant peut s’opposer à l’utilisation des cookies susmentionnés ou retirer à tout moment son autorisation en mettant un terme à l’Utilisation du Site Internet.

5.2 En outre, vous avez plusieurs autres possibilités pour gérer les cookies. En adaptant les paramètres de votre navigateur web, vous pouvez modifier votre navigation sur Internet ainsi que les conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Vous pouvez également à tout moment choisir de désactiver tous les coolies, ou de modifier vos préférences relatives aux cookies à travers les moyens décrits ci-dessous.

Paramètres de votre navigateur web :

Les paramètres cookies diffèrent selon le navigateur. Vous pouvez choisir de paramétrer votre navigateur de sorte que les cookies soient enregistrés sur votre poste de travail ou qu’ils soient entièrement supprimés, que ce soit systématiquement ou en fonction de l’expéditeur.

Vous avez également la possibilité de paramétrer votre navigateur de sorte que l’on vous demande systématiquement si vous souhaitez accepter ou refuser les cookies avant qu’un cookie soit enregistré sur votre ordinateur.

Toutefois, nous souhaiterions souligner que certains types de cookies sont essentiels au fonctionnement de certains services proposés via le Site Internet. C'est par exemple le cas si vous essayez d’accéder à du contenu ou à des services nécessitant une identification.

La configuration diffère selon le navigateur. Cela est décrit dans le menu Help de votre navigateur, ce qui vous permettra de savoir de quelle manière vous pouvez adapter vos préférences relatives aux cookies.

La procédure pour chaque navigateur est décrite dans les manuels suivants :
Pour Internet Explorer :
http://windows.microsoft.com/nl-nl/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari :
https://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=nl_NL&locale=nl_NL
Pour Chrome :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=nl&hlrm=nl&answer=95647
Pour Firefox :
https://support.mozilla.org/nl/kb/cookies-in-en-uitschakelen-websites-voorkeuren
Pour Opera :
http://help.opera.com/Windows/10.20/nl/cookies.html

6 Combien de temps DUCO conserve-t-elle les Cookies ?

6.1 Les données recueillies sur la base des Cookies sont conservées pendant deux ans maximum.

Pour plus d’informations sur notre Politique de cookies, vous pouvez nous contacter à l’adresse info@duco.eu

Conditions d'utilisation, Vie privée et Cookies

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